Formation LMD et Systeme Classqie - univ-boumerdes.dz

Discipline générale

Inscription et réinscription

Article 1 : Le nouveau bachelier s'inscrit dans un domaine de son choix, en fonction des conditions d'inscription contenues dans la circulaire annuelle d'inscription.

Article 2 : L'étudiant ne peut suivre les enseignements que s'il est régulièrement inscrit.

Article 3 : L'inscription aux études universitaires en vue de...

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Date: 2016-12-13 12:32:50
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Thèmes liés : formation d aide a domicile / condition de travail d'aide a domicile / conseil de discipline entreprise / travail d'aide a domicile / travail d aide a domicile

Avocat en France — Wikipédia

Devant ces deux juridictions, sauf dans certaines matières, les justiciables doivent être représentés par avocats spécialisés, les avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation . Ceux-ci sont appelés «  avocats aux Conseils  », par opposition aux avocats compétents devant les juridictions du fond, appelés « avocats au barreau » ou « avocats à la cour ».

Le Conseil...

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Date: 2019-04-24 09:10:07
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DZairInfos : Liberte; Conseil de discipline pour un congé ...

Conseil de discipline pour un congé de maladie

Liberte; le Samedi 21 Aout 2004

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Parti en congé de maladie qui s'est étalé sur une durée de cinq jours, un cadre travaillant pour le compte d'une importante société étrangère, installée...

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Thèmes liés : conseil de discipline entreprise algerie / conseil de discipline entreprise

Fonction publique : procédure devant le conseil de discipline?

Pour ton information le conseil de discipline est généralement composé comme suit : le président du conseil, (02) membres représentant la Direction, la société ou...

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Thèmes liés : conseil de discipline entreprise / societe conseil d administration / information au conseil d'entreprise / information au conseil d entreprise

Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...

e) la discipline et dans ce cas la commission s'érige en conseil de discipline et applique la procédure fixée par les textes législatifs, réglementaires ou conventionnels régissant l'entreprise.

Article 161 (nouveau) :

La commission consultative d'entreprise examine les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail. A cet effet, il est constitué une sous-commission...

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Thèmes liés : conseil de l'entreprise / conseil de l entreprise / composition conseil d'administration entreprise / information periodique conseil d'entreprise / information au conseil d'entreprise