Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente informatique
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Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...
Les présentes conditions sont conclues entre :
ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.
Toute personne physique ou morale, particulier ou...
Site :
https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr
Conditions générales de vente | Centrale Carte Grise
OU EN EST MA CARTE GRISE ?
Conditions générales de vente (mise à jour le 16/07/2011)
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Centrale Carte Grise dont le siège social est 19 Rue Louis Morin 33360 QUINSAC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 802107193 commercialisant le site centralecartegrise.fr et d'autre part, par toute...
Site :
http://www.centralecartegrise.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente cobo informatique sarl ...
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 -CLAUSE GÉNÉRALE
Nos prestations sont réalisées par ou pour le compte de la société COBO INFORMATIQUE dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous en bas de page. Nos prestations sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition du client, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.
ARTICLE 2...
Site :
https://www.cobo-industrie.com
Conditions générales d'utilisation - jumia.ma
Bienvenue sur le site internet www.jumia.ma (ci-après "Le site web").
Jumia est un contenu hébergé sur Internet et exploité par la société Ecart Services Morocco, société SARLAU au capital de 1.000.000 DH, immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le numéro RC 257695 et dont le siège social est situé à 55 Rue Imam ElBoukhari, Quartier Socrate, Maarif Etage 2,3...
Site :
https://www.jumia.ma
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique
Conditions générales de vente et de retour sur le site
» Dip Dap
E
» EZ Trainer
F
» Fahrer
» FollowMe
» Foss
» Free Parable
G
» Garmin
» Gaadi
» Georgia in Dublin
» Gitane
H
» HAD
» Hamax
» Hapo G
» Hebie
» Herrmans
» Hiplok
» Hock
» Hinterher
» Hooodie
» Hornit
» Humpert Ergotec
» ...
Site :
https://www.lecyclo.com
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Conditions générales de vente et utilisation | STAR
Conditions générales de vente et utilisation
Conditions Générales de Vente et Utilisation "Mon compte"
Préambule
Le site boutique www.star.fr commercialement appelé « Mon Compte » a pour principale finalité la vente en ligne de titres de transport du réseau STAR, de façon instantanée, via un lecteur. Il propose aussi d'autres services, via un espace personnalisé, accessible au...
Site :
https://www.star.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / boutique de l informatique
Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...
1. Mentions préliminaires
a) Mentions légales
Pour satisfaire aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, seront énoncées ci-après les mentions légales requises afin de permettre l'identification de l'éditeur du présent site Internet.
Le présent site est édité par ABCONSEIL INFORMATIQUE, auto entrepreneur, ayant pour numéro de SIRET le 793...
Site :
https://abconseil-info.com
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / conditions generales de vente depannage informatique / site de vente informatique d'occasion / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente informatique et libertes
Conditions générales de vente - luxinformatique.be
Conditions générales de vente.
Article 1
Sauf stipulation contraire, nos factures sont payables au comptant, sans escompte, à notre siège social ou à l'un de nos numéros de compte bancaire.
Article 2
Les prestations sont censées avoir été exécutées à notre siège social. Toute marchandise livrée, sera censée avoir été agréée par le client à défaut de contestation ou de...
Site :
https://www.luxinformatique.be
Thèmes liés : condition generale de vente informatique / vente d'entreprise informatique
Conditions générales contrat de régie - serians.fr
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Conditions générales contrat de régie
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS, le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat de régie proposé par la Société.
2. Objet
Les présentes...
Date: 2019-04-24 22:45:16
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / securite d un reseau informatique
Dépannage informatique - Conditions Générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Applicables au 1er août 2016 et modifiables sans préavis
Article 1 : Objet
HD Services délivre ses prestations au domicile du client particulier.
Les prestations de HD Services ont pour objet de former, accompagner, informer, assister le client ou toutes autres personnes du même foyer pour une utilisation familiale de son...
Date: 2016-10-31 15:33:49
Site :
http://www.hdservices.fr
Conditions générales de vente | 3 SUISSES
( dernière mise à jour : le 16/04/2019 )
PRÉAMBULE
Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 49, Avenue Kléber, 75116 PARIS, immatriculée au registre du Commerce de PARIS sous le numéro 805 175 585.
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et...
Site :
https://www.3suisses.fr
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Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...
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LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES
Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...
Site :
http://touchpc.fr
Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne
Conditions générales d'utilisations
LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...
Site :
https://medibox-marseille.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente services informatiques / site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente informatique d'occasion / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Espace Technologie, informatique challans, vendée, pays de ...
Espace Technologie est une entreprise spécialisée dans les solutions informatiques.
Basée en Vendée au Sud de...
Site :
https://www.espace-technologie.com
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La Grande Evasion Escape Game Chambéry Vienne
ou appelez nous au 04 79 44 77 17
Envoyer
Copyright © La Grande Evasion 2015
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont en vigueur à compter du 1er novembre 2015.
1. DESIGNATION
LA GRANDE EVASION est le nom commercial et d'enseigne de la SARL LUDOTAZ, SARL au capital de 7000EUR immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro de SIRET 813 684 453 00018,...
Site :
http://www.la-grande-evasion.com
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
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La Grande Evasion - Escape Game Vienne Isère
Il vous suffit de nous contacter et nous nous chargerons de lui faire parvenir la bonne nouvelle !
Les bons cadeaux permettent d'offrir une partie à une ou plusieurs personnes sans date limite de validité.
Il vous suffit de nous contacter par le formulaire de contact et nous y répondrons avec grand plaisir.
Contactez-nous
ou appelez nous au 04 74 87 82 03
Envoyer
Copyright © La Grande...
Site :
http://www.la-grande-evasion.com
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Conditions Générales de Vente de prestations de services d ...
Conditions Générales de Vente des prestations de services du cabinet Alphéa Conseil
Nouvelles conditions Applicables au 1er Janvier 2018
Article 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre les consultants du cabinet Alphéa Conseil,...
Site :
https://www.alphea-conseil.fr
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Ruelles en folie - Ortho Édition
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente services informatiques / condition generale de vente informatique / societe d'informatique en france
Vocaligne - Ortho Édition
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
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Matériel | Ortho Édition
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
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Ortho Édition
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
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Supports verbaux en Orthophonie - Ortho Édition
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente services informatiques / condition generale de vente informatique / societe d'informatique en france
ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DU 22 janvier 2019
IMPORTANT - NOTE À L'UTILISATEUR :
Veuillez lire attentivement ces conditions générales de vente.
Elles définissent les conditions et restrictions de vente que vous acceptez en passant commande sur Allopneus.
En utilisant tout ou partie des services du site internet www.allopneus.com et en achetant des produits via ce site internet, vous...
Site :
https://www.allopneus.com
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Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE INTERFLORA
La transmission florale Interflora est la...
Site :
https://www.interflora.fr
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Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions de paiement des véhicules
Le règlement des véhicules est à effectuer dans un délai de 3 jours à compter du jour de la vente.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR due en cas de retard de paiement (Art. D441-5 Code commerce).
Au-delà, des frais de parking de 40EUR/jour et par véhicule seront facturés.
Paiement uniquement carte bleue ou virement...
Site :
https://www.alcopa-auction.fr
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Conditions générales de vente - OptimOrdiServices
Des prestations informatiques parfaitement adaptées à tous vos besoins
Conditions générales de vente
Les présentes sont conclues entre :
- La SARL OPTIM ORDI SERVICES, domiciliée 258 avenue des Filagnes 06700 Saint-Laurent-du-Var, inscrite au RCS d'Antibes sous le numéro 499 845 501, représentée par M. DURANTI Eric, ci-après nommée OPTIM ORDI SERVICES,
- Toute personne physique ou...
Site :
http://www.optimordiservices.fr
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Conditions générales de vente - Comundi
Conditions générales de vente
Préambule
COMUNDI, SAS immatriculée au RCS de Paris 799 222 039, dont le siège social est situé 39 boulevard Ornano, Immeuble Pleyad 1, 93200 St Denis (ci-après « COMUNDI ») organise et dispense des formations professionnelles. Son activité de dispensateur de formation est enregistrée auprès de la DIRECCTE Ile-de-France sous le n° 11 93 07068 93 ; cet...
Site :
https://www.comundi.fr
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Conditions générale de vente – Cyrille Dumont Informatique
La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Cyrille Dumont Informatique constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Cyrille Dumont Informatique et ses clients.
PAIEMENT :
Le règlement de vos achats s'effectue :
Soit par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue.
Soit...
Site :
http://www.cyrille-dumont-informatique.pro
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Déducsort - Ortho Édition
Jeu permettant de lire, comprendre et déduire des informations pour résoudre une énigme
Après les enquêtes de "Déducto", "Déducsort" propose une nouvelle mission à remplir : désensorceler un lieu d'un château, en retrouvant le personnage qui a jeté un sort, ainsi que l'objet que celui-ci a utilisé pour son action maléfique.
Ce matériel ludique et attractif grâce à son univers...
Site :
https://www.orthoedition.com
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Conditions générales de Vente - Information Juridique
Toute commande suppose l'acceptation, par l'internaute, de l'intégralité des conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté l'ensemble des conditions générales du site. » Ce fait de...
Site :
http://www.information-juridique.com
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Innovacti réseau d'agence immobilière : Syndic et Gestion ...
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Mentions Légales
* L'offre du mandat sécurité est valable à partir du 14/12/2015 sous réserve de la signature du mandat d'une durée d'un an renouvelable. Cette offre inclut (1) la garantie au mandant du versement du montant du loyer et des charges récupérables, dès le premier jour de l'exigibilité du loyer, sous réserve que le bien soit loué, même en cas de défaut de paiement du...
Site :
https://www.innovacti.fr
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N° 270 - Les tbles de la cognition mathématique #2
Mme
Je certifie exactes les informations ci-dessus
J'accepte la politique de confidentialité accessible via le lien suivant : Politique de protection des données personnelles
Je souhaite recevoir la lettre Ortho Édition pour être informé des nouveautés, promotions et actualités
Veuillez prouver que vous n'êtes pas un robot en cochant...
Site :
https://www.orthoedition.com
Fioul pas cher – Votre Fioul livré en 24h – Cdiscount Energie
Préambule
Le site marchand fioul.cdiscount.com (ci-après dénommé le « Site ») est un site électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Le Site est édité par la société FioulReduc, société par actions simplifiée au capital de 38.802,50 euros, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 534 917...
Site :
https://fioul.cdiscount.com
Thèmes liés : conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente depannage informatique / condition generale de vente informatique
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
39 rue de Courcelles 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2019
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente informatique et libertes
Conditions générales - Intermarché hypermarchés et ...
2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU PROGRAMME CARTE DE FIDELITE INTERMARCHE
Version n°CGUITMAI20181105
Le programme Carte de Fidélité INTERMARCHE (Ci-après le « PROGRAMME FIDELITE ») est proposé par la société d'exploitation du point de vente sous enseigne INTERMARCHE OU ECOMARCHE dont les coordonnées figurent sur le bulletin d'adhésion (ci-après le « POINT DE...
Site :
https://www.intermarche.com
Thèmes liés : informatique point de vente / conditions generales de vente services informatiques / les avantages de l'informatique dans la societe / conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente developpement informatique
Conditions générales de vente - ecsinformatique.com
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Siège social Bafoussam - Cameroun, BP 1404 Bafoussam ;
N° de téléphone : 00 237 233 44 59 85;
Adresse du courrier électronique : mail@ecsinformatique.com .
Conditions générales de vente des produits vendus sur notre site web www.ecsinformatique.com .
Date de dernière mise à jour : 10/01/2019
Article 1 - Objet
Les présentes conditions...
Site :
https://www.ecsinformatique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / societe d'informatique en france / societe d informatique en france / conditions generales de vente services informatiques / societe service informatique france
Conditions générales de vente - : Editions Blanche
Conditions générales de vente
Application des conditions générales de vente
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente et des prix et descriptions des produits proposés à la vente.
Satisfait ou remboursé
Si pour une raison ou pour une autre...
Site :
http://www.librairie-blanche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente services informatiques / condition generale de vente informatique
ACCORD DISTRIBUTION - Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Formation du contrat
Les commandes passées sur le serveur, par courrier, ou par télécopie engagent le client de façon ferme et définitive, dès réception par notre service commercial, de la commande et de son règlement.
Accord Stratégie se réserve le droit de refuser une ouverture de compte ou une livraison pour tout client qui ne donnerait pas les...
Date: 2019-04-23 07:36:22
Site :
http://www.accord-distribution.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique / garantie materiel informatique europe
Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...
Conditions générales de vente
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 713 885 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente developpement informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Parfums Divine
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Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente developpement informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Vente - monexpertinfo.com
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels,
et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique
Auto-Entrepreneur: « dépannage informatique à distance »,
RÈGLE IMPORTANTE LORS DE L'INTERVENTION SUR VOS ORDINATEURS
En cliquant j'accepte les conditions générale lors de l'achats d'une...
Site :
https://www.monexpertinfo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions générales Contrat Logiciels - serians.fr
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales Contrat Logiciels
Conditions générales Contrat Logiciels
1 . Définitions :
Le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui achète ou émet le souhait d'acheter un logiciel, un abonnement annuel ou de se voir consentir une licence sur un...
Date: 2019-04-24 22:43:53
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / systeme d exploitation logiciel informatique / logiciel d'application informatique / logiciel informatique les plus utilises / logiciel d'informatique
Conditions Générales de Vente - CestMoiLaPlusBelle
Les articles suivants définissent les conditions générales de vente et de prestation de service sur le site https://www.cestmoilaplusbelle.com, propriété de la société MégaCréa, EURL de droit français dont le siège social est situé à Vénissieux (69200), 1A rue Eugène Maréchal, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 750 159 345,...
Site :
https://www.cestmoilaplusbelle.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente informatique et libertes / condition generale de vente informatique / meilleur service apres vente informatique
vente materiele de prèssoir a huile en algerie
Importateur Materiel Informatique Algerie
Importateur Materiel Informatique Algerie. Aditel Tezi Wzo . Vente de Matériels informatique en gros. Chéraga: 02, Route de Delly Ibrahim, Chéraga.
Pressoirs d'occasion et neufs à vendre - Agriaffaires -
Trouvez un Pressoir parmi les 171 annonces de Pressoirs. 171 annonces disponibles Pressoirs d'occasion et neufs à vendre Pressoirs d'occasion et ....
Site :
http://www.pulsarex.eu
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://www.jwebi.com
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition de travail d'aide a domicile / droit d'auteur logiciel informatique / aide financiere du conseil general pour creation d'entreprise
Conditions générales de vente | BIG TOYS ON BOARD
Rcs Paris: 350 695 128
Tarifs
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de bigtoysonboard.com, indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.
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Site :
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- Pour les individuels
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente en ligne des droits d'entrée aux expositions de la Cité des Sciences et de l'Industrie (Paris 75019) etdu Palais de la découverte (Paris 75008). Les encaissements sont réalisés par l'intermédiaire de la plate-forme sécurisée «paybox3Dsecure».
Modalités...
Site :
http://www.cite-sciences.fr
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