Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente informatique
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Conditions générales de vente produits informatique
Agence de Nantes (44) 02 72 88 34 60
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Espace Technologie est une entreprise spécialisée dans les solutions...
Site :
https://www.espace-technologie.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / gestion de vente de materiel informatique
Conditions Générales de Vente - SIA Informatique
Conditions Générales de Vente (CGV)
Accueil » Conditions Générales de Vente (CGV)
Applicables au 01/01/2015 et modifiables sans préavis.
SIA Informatique est une auto-entreprise, représenté en la personne de Monsieur Michaël GUETAL, inscrit au répertoire des entreprises avec l'identifiant SIREN 794 773 382.
SIA Informatique exerce une activité de maintenance informatique à domicile...
Site :
https://www.sia-informatique.fr
PC GLOBE | MATERIEL INFORMATIQUE
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes...
Site :
http://pc-globe.com
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Conditions générales de vente - depannage-online.com
En cas de persistance du cas fortuit ou de force majeure au-delà d'une période de trois (3) mois, les présentes Conditions Générales de Vente seront, sauf accord contraire des Parties, résiliées de plein droit sans qu'il soit besoin de recourir à une décision judiciaire et sans mise en demeure ou notification préalable.
Dans cette hypothèse, les Parties ne seront pas responsables de...
Site :
https://depannage-online.com
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Conditions générales de vente – Androme informatique
Extraits des conditions générales de ventes applicables au 1er janvier 2018
Article 6 : limites de responsabilité de Androme informatique
En aucun cas, quelle que soit la prestation demandée et/ou quel que soit le lieu de son exécution (sur site du client et/ou en nos ateliers), Androme informatique ne saurait être responsable, pour quelle que raison que ce soit, des données du client qui...
Site :
http://www.atelier-informatique-bayeux.com
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Termes et Conditions Générales de Vente | Développement ...
Termes et Conditions Générales de Vente
Le site ClaireESCALA.com est un blog.
Adresse: 1 Place du Jésus, 06300 NICE
Numéro de Siret: en cours
Directeur de la publication: Claire ESCALA
Le site est hébergé par la société OVH
Déclaration de l'activité à la CNIL sous le numéro: en cours
Contact: ClaireESCALA@gmail.com ou via la page de contact du site.
Article 1 - Champs d'Application...
Site :
https://claireescala.com
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Conditions générales de vente - A2DF INFORMATIQUE
Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et A2DF INFORMATIQUE ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.
ARTICLE 13 - RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de A2DF INFORMATIQUE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la...
Site :
https://www.a2dfinformatique.com
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Octarine Solutions - Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les conditions générales de vente des prestations de services présentées ci-dessous définissent le cadre dans lequel interviennent les relations administratives et commerciales entre Octarine Solutions représentée par Olivier MOLTENI 148 Lieu-Dit Pauche 33920 SAINT VIVIEN DE BLAYE identifiée sous le numéro de Siret xxx et de son client. Toute prestation...
Date: 2019-02-13 00:07:46
Site :
https://octarine-solutions.fr
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Conditions Générales de Vente - stato.fr
Article 1 : Domaine d'application
Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre Editions en Direct - Boutique Tiercé Magazine ("Nous") et l'auteur de la commande ("Vous"). Toute condition non conforme à nos conditions générales de vente et de livraison, que vous auriez formulée, sera rejetée à...
Site :
http://www.stato.fr
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Conditions Générales de Vente de nos prestations de ...
CONDITIONS GENERALES DE DEPOT ET DE RECUPERATION DE MATERIEL EN ATELIER
Ces conditions sont applicables à partir du 01/04/2018, pour toutes les machines déposées depuis le 01/01/2017
Vous déposez, ou avez déposé votre matériel informatique en vue d'un dépannage et ou d'une réparation. Nous vous remercions pour votre confiance.
Au dépôt, merci de remplir la feuille de prise en charge. Date incluse.
Nous conservons votre matériel gratuitement 10 jours ouvrés. Au de là, il vous sera facturé 1EUR par jour pour frais de stockage. Devis accepté ou...
Site :
https://abconseil-info.com
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Conditions générales de vente | NICOLOSO INFORMATIQUE Services
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Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les prestations de services et ventes de marchandises conclues par la Société « NICOLOSO INFORMATIQUE SERVICES » auprès des clients professionnels et particuliers, quelle que soient les clauses...
Site :
http://www.nicoloso-is.fr
Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: "Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile", numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social basé à...
Site :
https://www.maxbdepannageinfo.com
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Conditions Générales de Vente Communes aux Contrats de ...
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Conditions Générales de Vente Communes aux Contrats de Services Informatiques
1. HIÉRARCHIE CONTRACTUELLE :
Les conditions générales, les conditions particulières et les éventuelles annexes forment l'intégralité des contrats de services...
Site :
http://www.serians.fr
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Conditions générales de vente > IG Conseils
Article 1 : Conditions générales
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société IG Conseils et le client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site d'IG Conseils acceptant les présentes conditions générales de vente.
Toutes autres conditions n'engagent la société IG Conseils qu'après confirmation...
Site :
http://www.ig-conseils.com
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Conditions générales de vente - HERWEB Informatique
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes nos ventes de matériels et de services.
La garantie se limite expressément et, à notre choix, à la remise en état ou au remplacement des pièces reconnues par nous défectueuses, main d'oeuvre comprise.
ARTICLE 1 : Acceptation des conditions générales de vente
Les présentes conditions...
Date: 2019-02-01 21:57:29
Site :
https://sites.google.com
Conditions générales de vente - Restaurants & Brasseries ...
II/ Généralités
Tout achat d'un ou plusieurs produits implique de votre part l'acceptation des présentes conditions.
De ce fait, aucune clause contraire, additionnelle ou modificative ne pourra être opposée à PÔL Développement sauf cette dernière a été expressément acceptée par les deux parties en amont de l'acte d'achat. Les présentes conditions générales s'appliquent à...
Site :
https://www.brasseries-bocuse.com
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Conditions Générales de Vente - Menus et carte - feniqia ...
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE ET OBJET
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la SASU FENIQIA dont le siège social est au 25 rue des Bons Enfants 77090 Collégien inscrite au RCS de Meaux sous le n° 828 860 858, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR828 860 858 000 12 (ci-après «FENIQIA-TRAITEUR») et les personnes souhaitant...
Site :
https://www.feniqia-traiteur.com
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Conditions générales de vente - fiskagroup.com
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FISKAGROUP
Le site internet du FiskaGroup ci-après nommé « le Site » qui vise à proposer la vente de services pour les clients professionnels, est un service de la Société FiskaGroup, SASU au capital de 1.000 euros, ayant pour numéro SIREN 832 291 348, dont le siège social est situé 12 bis, rue PERGOLESE, 75116 PARIS,...
Site :
https://fiskagroup.com
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Conditions Générales de Vente | Le Bœuf tricolore : de ...
Conditions générales de vente
PREAMBULE
Le site "LeBoeufTricolore.fr" est le cybermarché des boutiques "Drive" du Mouvement Les Boucheries Du Boeuf Tricolore.
Le site "LeBoeufTricolore.fr" permet au Client de se connecter à l'entité et/ou au boutique Les Boucheries Du Boeuf Tricolore DRIVE de son choix et de passer sa commande en ligne. Toute commande en ligne auprès d'une boutique Les...
Site :
https://www.leboeuftricolore.fr
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CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne
Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07
Capital 37000 EUR
RCS Lyon B 414 371 732
SIRET 414 371 732 000 93
Code APE 8559A
N° TVA intracommunautaire FR 68414 371 732
Ce site est l'entière propriété de la société FORPRODIS SAS. Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.
Directeur de la publication : Johnny...
Site :
https://creacours.com
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CONDITIONS GENERALES DE FORMATION / BF-CGVF-FSC-OTC-001 ...
CONDITIONS GENERALES DE FORMATION
/ BF-CGVF-FSC-OTC-001
Vous pouvez télécharger la version à imprimer, signer et envoyer à la Fondation Sciences-Campus ou à l'Institut de formation si votre plateforme de formation ne vous propose pas de valider les conditions générales de formation.
Les présentes conditions générales de formation ou conditions générales de vente de formation...
Site :
http://cgv-formationenligne.org
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Les conditions générales de vente d'Isiconcept Informatique
Les Conditions Générales de Vente
Livraison et réserve de propriété
La livraison et l'installation seront effectuées à l'adresse indiquée par le client et selon les engagements indiqués dans l'offre commerciale. Le client doit s'assurer de la conformité de son installation électrique par rapport aux besoins de l'installation. Les délais indiqués dans la proposition commerciale ne...
Site :
http://www.isiconcept.fr
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Conditions générales de vente - VD-Informatique ...
Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique
Société: EIRL VASCONCELOS
Siège social: 21 avenue de l'île d'Oléron
N° de téléphone: 09 50 11 01 09
RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z
Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel
Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...
Site :
https://www.vd-informatique.fr
vente de de materiel informatique en chine -SBM Machinery
Fournisseur-Grossiste Chine: Telephone,PC, Ordinateur Portable
15 oct. 2010 Tags : fournisseur notebook, Grossiste Materiel informatique Chine, Grossiste PC Nous voulons élargir l'activité de notre point de vente ici à » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Le FBI enquête sur une vente de matériel américain par une société
13 juil. 2012 Le FBI a ouvert une enquête visant une...
Date: 2013-12-17 05:56:10
Site :
http://www.leconcasseur.com
Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
1. OBJET ET DÉFINITIONS :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2019-04-24 23:36:50
Site :
http://www.serians.fr
lot de materiel informatique - Webencheres.com | Vente aux ...
Envoyer
Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE VILLE DE PERROS-GUIREC Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de la Ville de PERROS-GUIREC Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de...
Site :
https://www.webencheres.com
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Avec Cabrilog, réussir en maths devient plus facile
Cond. générales de vente / utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Préambule
CABRILOG SAS a pour activité la conception, le développement, l'édition, la distribution et la maintenance de logiciels de «géométrie dynamique», issus de la technologie Cabri et destinés à l'enseignement et la formation.
CABRILOG SAS propose une vente à distance de licences d'utilisation de ses...
Site :
http://www.cabri.com
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VALEX Informatique
Version 1.0 du 1er mars 2015
1.Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales et les Conditions Générales propres aux différents services qui en font partie, ciaprès dénommées ensemble les «Conditions Générales» s'appliquent à toutes les relations contractuelles entre le Client et Valex Informatique.
Elles annulent et remplacent toutes les Conditions Générales...
Site :
http://valexgroup.be
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / contrat cadre prestation de service informatique / contrat de prestation de service informatique pdf / conditions generales de vente materiel informatique
Cetakii - Etiquettes bagages Stickers personnalisables ...
Paiement sécurisé
Le système de paiement en ligne "PayPal Intégral Evolution", de la société PayPal, vous assure, de part le respect des standards de sécurité des données PCI (Payment Card Industry) ou PCI DSS, une transaction de paiement dans un environnement sécurisé, garantissant la confidentialité des informations bancaires indiquées.
- Dans le cadre d'un paiement par...
Site :
http://www.cetakii.com
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Conditions générales de vente et prestation de service ...
Conditions générales de vente et prestation de service
1 Préambule
On entend par « AssistOlogy », l'entreprise Assistology SARL sise 6 rue Ecole Républicaine 34670 Baillargues.
Assistology ® est une marque déposée de
la société Assistology SARL.
2 Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et les obligations d'Assistology et du client...
Site :
http://www.assistology.com
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Société informatique à Lausanne (Vaud) et Genève | Iddi ...
EXPÉRIENCE ET SAVOIR-FAIRE
Une société informatique "Full Service"
L'évolution des besoins de nos clients et le développement de l'informatique nécessitent d'offrir une large gamme de spécialisations.
IDDI Informatique est en mesure de répondre à la majorité des situations dans les domaines du consulting, de l'outsourcing, des interventions ponctuelles ou encore de la vente et de l'installation des produits informatiques.
En cas de besoins spécifiques, IDDI Informatique fait appel à ses partenaires spécialisés et se charge de la supervision de ces mandats, sans intervention de votre...
Site :
https://www.iddi-informatique.ch
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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
1. Contrat et informations relatives au processus de commande
1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après «...
Site :
https://www.groupon.fr
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Conditions générales maintenance informatique - serians.fr
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Conditions générales maintenance informatique
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.
2. Objet...
Site :
http://www.serians.fr
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - jmweston.com
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. DEFINITIONS
«Client(s)» désigne le ou les...
Site :
https://www.jmweston.com
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Indemnit’Air Conditions générales de vente du service ...
Indemnit'Air - Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Indemnit'Air Conditions générales de vente du service « Indemnit'Air »
Le présent Contrat est proposé par l'Association UFC-QUE CHOISIR, association soumise à la loi du 1er juillet 1901,
Adresse postale : UFC-Que Choisir - 233 Boulevard Voltaire - 75011 Paris - France
Téléphone : 01 43 48 55 48 (Numéro...
Site :
https://www.quechoisir.org
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Conditions générales de vente - Droit-Afrique
Autres textes
Publications 2019
Codes des impôts 2019 : Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Gabon, Guinée, Mali, Niger, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo
Lexbase Afrique : Droit-Afrique s'associe avec Lexbase pour lancer une nouvelle plateforme numérique du droit en Afrique
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de...
Site :
http://www.droit-afrique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente informatique et libertes / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales de vente - Field and Fish
Accueil > Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes ventes conclues entre :
- la société Ephemera, SARL inscrite au RCS d'Annecy sous le numéro unique d'identification 424 085 306 dont le siège social est chemin des bruyères 74 410 Saint Jorioz (le "Vendeur"), et
- toute personne...
Site :
https://www.vetements-peche-mouche.com
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Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
Conditions générales d'utilisation et conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation et de vente (ci-après « les CGU-CGV ») s'appliquent aux conditions d'accès et d'utilisation du site «www.infogreffe.fr » (ci-après le « Site »), aux services accessibles à partir du Site, à l'utilisation du serveur WEB INFOGREFFE et des autres...
Site :
https://www.infogreffe.fr
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Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Conditions générales de vente – Éditions guinet
Conditions générales de vente
Article 1 : Application de vente
Toutes les commandes s'effectuent entre l'association des Éditions Guinet et l'auteur de la commande dans le cadre d'une relation commerciale ayant pour but de soutenir l'association. Les Conditions Générales appliquées ci-dessous protègent le fournisseur ainsi que le Client contre toute réclamation ou plainte. Toute demande...
Site :
http://editionsguinet.com
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Conditions Générales de Vente - inov-On Expérience
Prestations de formation
Champ d'application
Les présentes Conditions Générales s'appliquent de plein droit, conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce , à l'exclusion de toutes conditions générales d'achat, à toutes les interventions et prestations de d'inov-On Expérience, Prestataire de Formation dont la déclaration d'activité est enregistrée sous le n°52440804644...
Site :
http://www.inov-on-experience.fr
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FACILE PC
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 29 bis avenue de Montauban 31150 Bruguières.
L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente...
Site :
http://facilepc.fr
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Conditions générales de vente de matériels, logiciels et ...
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Conditions générales de vente de matériels, logiciels et prestations
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne tout personne physique ou morale qui achète ou émet le...
Date: 2019-04-25 02:37:06
Site :
http://www.serians.fr
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Conditions générales de vente - Génération Robots
Conditions générales de vente
Ces conditions générales de vente sont valables à partir du 05/02/2019 (version 2.0). Voir sur ce document la version précédente.
Préambule
Le présent site est la propriété de la société Génération Robots en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à...
Site :
https://www.generationrobots.com
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Conditions Générales - Pièces informatique, télé ...
La boutique en ligne du site services-ventes.fr a été mise en place par la société TSV informatique. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web services-ventes.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord...
Site :
http://www.services-ventes.fr
Diamant
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://www.arras-hotel-diamant.com
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Conditions générales de vente - Dinan Informatique - Vente ...
Zone d'intervention informatique communauté de communes de Dinan
15 janvier 2019
Réparation informatique sur Dinan, Lanvallay, Quévert et Léhon Vous habitez Lanvallay, Quévert, Léhon ou même Taden ? Vous êtes dans notre zone d'intervention ! Cette carte ci-dessous vous indique notre rayon d'action pour la réparation informatique. Si votre ordinateur donne des signes de faiblesses ou...
Site :
https://www.dinan-informatique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente services informatiques / condition generale de vente informatique / vente d informatique / maintenance d'informatique
Conditions Générales de Prestation de Services
Conditions Générales de Prestations de Services
(Dernières mises à jour le 01/03/2017)
Nous vous invitons à imprimer et conserver les présentes Conditions Générales de Prestation de Services.
La société VALPOLIS, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 euros, est inscrite au registre du commerce et des sociétés de COLMAR sous le numéro de SIREN 453 735 797....
Site :
https://www.petite-entreprise.net
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CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr
Accueil > CGV (Conditions générales de Vente)
CGV (Conditions générales de Vente)
Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE
Téléphone : 0970 818 918
Télécopie : 05 61 908 909
Siret : 325 567 832 00069
RCS TOULOUSE 325 567 832
Responsable de publicaton : Yves Allibert
Hébergeur : Full Save
40 rue du Village d'Entreprises, 31670 Toulouse
05 62 24 34 18
ART 1 - Objet des...
Site :
https://www.irrijardin.fr
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Conditions générales de vente des Produits Reconditionnés
Termes Définis
1. A propos des présentes Conditions Générales de Vente applicables aux Produits Reconditionnés
Dans les présentes conditions générales de Vente applicables aux Produits Reconditionnés (les "Conditions Générales"), les termes "nous" et "notre" désignent Apple Computer International et le terme "vous" vous désigne en qualité de client. Dans les présentes Conditions...
Date: 2006-08-02 13:09:12
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