Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne

Conditions générales d'utilisations

LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...

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Site : https://medibox-marseille.fr

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CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr

Accueil  > CGV (Conditions générales de Vente)

CGV (Conditions générales de Vente)

 

Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE

Téléphone : 0970 818 918

Télécopie : 05 61 908 909

Siret : 325 567 832 00069

RCS TOULOUSE 325 567 832

Responsable de publicaton : Yves Allibert

Hébergeur : Full Save

40 rue du Village d'Entreprises, 31670 Toulouse

05 62 24 34 18

 

ART 1 - Objet des...

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Site : https://www.irrijardin.fr

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Conditions générales de vente | Centrale Carte Grise

OU EN EST MA CARTE GRISE ?

Conditions générales de vente (mise à jour le 16/07/2011)

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Centrale Carte Grise dont le siège social est 19 Rue Louis Morin 33360 QUINSAC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés  sous le numéro RCS 802107193  commercialisant le site centralecartegrise.fr et d'autre part, par toute...

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Site : http://www.centralecartegrise.fr

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Conditions Générales de Prestation de Services

Conditions Générales de Prestations de Services

(Dernières mises à jour le 01/03/2017)

Nous vous invitons à imprimer et conserver les présentes Conditions Générales de Prestation de Services.

La société VALPOLIS, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 euros, est inscrite au registre du commerce et des sociétés de COLMAR sous le numéro de SIREN 453 735 797....

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Site : https://www.petite-entreprise.net

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Conditions générales de vente - Dinan Informatique - Vente ...

Zone d'intervention informatique communauté de communes de Dinan

15 janvier 2019

Réparation informatique sur Dinan, Lanvallay, Quévert et Léhon Vous habitez Lanvallay, Quévert, Léhon ou même Taden ? Vous êtes dans notre zone d'intervention ! Cette carte ci-dessous vous indique notre rayon d'action pour la réparation informatique. Si votre ordinateur donne des signes de faiblesses ou...

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Site : https://www.dinan-informatique.com

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Diamant

clauses diverses

préambule

Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

Le...

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Site : https://www.arras-hotel-diamant.com

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Conditions générales de vente cobo informatique sarl ...

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 -CLAUSE GÉNÉRALE

Nos prestations sont réalisées par ou pour le compte de la société COBO INFORMATIQUE dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous en bas de page. Nos prestations sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition du client, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

ARTICLE 2...

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Site : https://www.cobo-industrie.com

Conditions générales de vente des Produits Reconditionnés

Termes Définis

1. A propos des présentes Conditions Générales de Vente applicables aux Produits Reconditionnés

Dans les présentes conditions générales de Vente applicables aux Produits Reconditionnés (les "Conditions Générales"), les termes "nous" et "notre" désignent Apple Computer International et le terme "vous" vous désigne en qualité de client. Dans les présentes Conditions...

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Date: 2006-08-02 13:09:12
Site : https://store.apple.com

Conditions générales de vente et utilisation | STAR

Conditions générales de vente et utilisation

Conditions Générales de Vente et Utilisation "Mon compte" 

Préambule

Le site boutique www.star.fr   commercialement appelé « Mon Compte » a pour principale finalité la vente en ligne de titres de transport du réseau STAR, de façon instantanée, via un lecteur. Il propose aussi d'autres services, via un espace personnalisé, accessible au...

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Site : https://www.star.fr

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Conditions générales d'utilisation - jumia.ma

Bienvenue sur le site internet www.jumia.ma (ci-après "Le site web").

Jumia est un contenu hébergé sur Internet et exploité par la société Ecart Services Morocco, société SARLAU au capital de 1.000.000 DH, immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le numéro RC 257695 et dont le siège social est situé à 55 Rue Imam ElBoukhari, Quartier Socrate, Maarif Etage 2,3...

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Site : https://www.jumia.ma

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Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...

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LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES

Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...

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Site : http://touchpc.fr

Conditions générale de vente – Cyrille Dumont Informatique

La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Cyrille Dumont Informatique constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Cyrille Dumont Informatique et ses clients.

PAIEMENT :

Le règlement de vos achats s'effectue :

Soit par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue.

Soit...

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Site : http://www.cyrille-dumont-informatique.pro

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Dépannage Informatique - Conditions générales de vente

Applicables au 1er octobre 2008 et modifiables sans préavis

Dépannage Informatique Ile-De-France est une marque de la société S@V Informatique

Article 1 -Définitions :

On entend par « SAV Informatique », la dénomination commerciale de l'EURL, créée par Monsieur Christian Dupont, sise au 319 bd de la Boissière 93110 Rosny Sous Bois, France. SAV Informatique est une société de Services...

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Date: 2013-09-30 16:09:34
Site : http://depannage-informatique-paris-ile-de-france ...

Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...

1. Mentions préliminaires

a) Mentions légales

Pour satisfaire aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, seront énoncées ci-après les mentions légales requises afin de permettre l'identification de l'éditeur du présent site Internet.

Le présent site est édité par ABCONSEIL INFORMATIQUE, auto entrepreneur, ayant pour numéro de SIRET le 793...

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Site : https://abconseil-info.com

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Conditions Générales de Vente - CestMoiLaPlusBelle

Les articles suivants définissent les conditions générales de vente et de prestation de service sur le site https://www.cestmoilaplusbelle.com, propriété de la société MégaCréa, EURL de droit français dont le siège social est situé à Vénissieux (69200), 1A rue Eugène Maréchal, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 750 159 345,...

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Site : https://www.cestmoilaplusbelle.com

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Conditions générales de vente et de retour sur le site

  »  Dip Dap

E

  »  EZ Trainer

F

  »  Fahrer

  »  FollowMe

  »  Foss

  »  Free Parable

G

  »  Garmin

  »  Gaadi

  »  Georgia in Dublin

  »  Gitane

H

  »  HAD

  »  Hamax

  »  Hapo G

  »  Hebie

  »  Herrmans

  »  Hiplok

  »  Hock

  »  Hinterher

  »  Hooodie

  »  Hornit

  »  Humpert Ergotec

  » ...

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Site : https://www.lecyclo.com

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Conditions générales de vente - ecsinformatique.com

Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Siège social  Bafoussam - Cameroun, BP 1404 Bafoussam ;

N° de téléphone : 00 237 233 44 59 85;

Adresse du courrier électronique : mail@ecsinformatique.com .

Conditions générales de vente des produits vendus sur notre site web www.ecsinformatique.com .

Date de dernière mise à jour : 10/01/2019

Article 1 - Objet

Les présentes conditions...

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Site : https://www.ecsinformatique.com

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Innovacti réseau d'agence immobilière : Syndic et Gestion ...

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Mentions Légales

* L'offre du mandat sécurité est valable à partir du 14/12/2015 sous réserve de la signature du mandat d'une durée d'un an renouvelable. Cette offre inclut (1) la garantie au mandant du versement du montant du loyer et des charges récupérables, dès le premier jour de l'exigibilité du loyer, sous réserve que le bien soit loué, même en cas de défaut de paiement du...

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Site : https://www.innovacti.fr

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Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

39 rue de Courcelles 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2019

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...

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Site : http://jestimo.me

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Conditions générales de vente | 3 SUISSES

( dernière mise à jour : le 16/04/2019 )

PRÉAMBULE

Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 49, Avenue Kléber, 75116 PARIS, immatriculée au registre du Commerce de PARIS sous le numéro 805 175 585.

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et...

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Site : https://www.3suisses.fr

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Fioul pas cher – Votre Fioul livré en 24h – Cdiscount Energie

Préambule

Le site marchand fioul.cdiscount.com (ci-après dénommé le « Site ») est un site électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau.

Le Site est édité par la société FioulReduc, société par actions simplifiée au capital de 38.802,50 euros, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 534 917...

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Site : https://fioul.cdiscount.com

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Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : https://secure.fr.vente-privee.com

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Maigrir dans la durée et sans frustrations - Ligne en ligne

- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois

- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois

- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois

L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...

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Site : https://www.ligne-en-ligne.com

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Darty - Problèmes informatique et service après-vente - Pc ...

Il est vrai que Darty est un acteur majeur de la vente de matériel informatique, un large choix est proposé afin de répondre aux besoins de chacun, que ce soit du simple novice en informatique ou du Gamer aguerri.

Cependant nous relevons quelques problèmes à propos du service après-vente et de sa garantie informatique.

Grace à nos années d'expérience, nous avons pu repérer que le...

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Site : pc-urgence.com

Check-list pour créer une entreprise informatique

Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...

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Site : https://www.over-blog.com

Conditions Générales de Vente - monexpertinfo.com

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels,

et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique

Auto-Entrepreneur: « dépannage informatique à distance »,

RÈGLE IMPORTANTE LORS DE L'INTERVENTION SUR VOS ORDINATEURS

En cliquant j'accepte les conditions générale lors de l'achats d'une...

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Site : https://www.monexpertinfo.com

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Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...

Conditions générales de vente

 

Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 713 885 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...

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Site : https://www.relaiscolis.com

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Condition Générale de Vente - S Revolution - Maintenance ...

Condition Générale de Vente

Article 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Toute commande implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles expressément acceptées par S REVOLUTION. Elles s'appliquent de plein droit à toutes les ventes et prestations de services conclues par S REVOLUTION auprès...

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Site : https://srevolution.fr

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Conditions générales de vente - Tarifs & billets - Infos ...

 - Pour les individuels

Conditions générales de vente en ligne

Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente en ligne des droits d'entrée aux expositions de la Cité des Sciences et de l'Industrie (Paris 75019) etdu Palais de la découverte (Paris 75008). Les encaissements sont réalisés par l'intermédiaire de la plate-forme sécurisée «paybox3Dsecure».

Modalités...

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Site : http://www.cite-sciences.fr

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EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés

+33 (0) 473 155 701

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Les Pirates Agence web Paris

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...

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Site : https://www.exotic-systems.com

Vocaligne - Ortho Édition

Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr  

2. accès au site web

ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.

Les...

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Ortho Édition

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Ruelles en folie - Ortho Édition

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Matériel | Ortho Édition

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Supports verbaux en Orthophonie - Ortho Édition

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Conditions générales de vente | Interflora

Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE INTERFLORA

La transmission florale Interflora est la...

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Site : https://www.interflora.fr

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ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

DU 22 janvier 2019

IMPORTANT - NOTE À L'UTILISATEUR :

Veuillez lire attentivement ces conditions générales de vente.

Elles définissent les conditions et restrictions de vente que vous acceptez en passant commande sur Allopneus.

En utilisant tout ou partie des services du site internet www.allopneus.com et en achetant des produits via ce site internet, vous...

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Site : https://www.allopneus.com

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Conditions générales de Vente - Information Juridique

Toute commande suppose l'acceptation, par l'internaute, de l'intégralité des conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté l'ensemble des conditions générales du site. » Ce fait de...

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Site : http://www.information-juridique.com

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Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions de paiement des véhicules

Le règlement des véhicules est à effectuer dans un délai de 3 jours à compter du jour de la vente.

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR due en cas de retard de paiement (Art. D441-5 Code commerce).

Au-delà, des frais de parking de 40EUR/jour et par véhicule seront facturés.

Paiement uniquement carte bleue ou virement...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

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Conditions générales - Intermarché hypermarchés et ...

2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU PROGRAMME CARTE DE FIDELITE INTERMARCHE

Version n°CGUITMAI20181105

Le programme Carte de Fidélité INTERMARCHE (Ci-après le « PROGRAMME FIDELITE ») est proposé par la société d'exploitation du point de vente sous enseigne INTERMARCHE OU ECOMARCHE dont les coordonnées figurent sur le bulletin d'adhésion (ci-après le « POINT DE...

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Site : https://www.intermarche.com

Thèmes liés : informatique point de vente / conditions generales de vente services informatiques / les avantages de l'informatique dans la societe / conditions generales de vente informatique et libertes / conditions generales de vente developpement informatique

Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.

PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)

1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ

Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.

à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...

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Site : https://www.decathlon.be

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Conditions générales de vente - Comundi

Conditions générales de vente

Préambule

COMUNDI, SAS immatriculée au RCS de Paris 799 222 039, dont le siège social est situé 39 boulevard Ornano, Immeuble Pleyad 1, 93200 St Denis (ci-après « COMUNDI ») organise et dispense des formations professionnelles. Son activité de dispensateur de formation est enregistrée auprès de la DIRECCTE Ile-de-France sous le n° 11 93 07068 93 ; cet...

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Site : https://www.comundi.fr

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Déducsort - Ortho Édition

Jeu permettant de lire, comprendre et déduire des informations pour résoudre une énigme

Après les enquêtes de "Déducto", "Déducsort" propose une nouvelle mission à remplir : désensorceler un lieu d'un château, en retrouvant le personnage qui a jeté un sort, ainsi que l'objet que celui-ci a utilisé pour son action maléfique.

Ce matériel ludique et attractif grâce à son univers...

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Site : https://www.orthoedition.com

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vente materiel charcuterie tunisie – concasseur à mâchoires

Petites annonces de materiel de boucherie/charcuterie d Suisse, Espagne, Italie, Maroc, Algerie, Tunisie : Achat vente de materiel d'occasion pour votre

Matériels pour charcuterie | L.M.I.A

Matériels pour charcuterie LMIA s'est forgée au fil des années une réputation par la qualité des matériels vendus et de son service après-vente.

VIANDE CHARCUTERIE MATERIEL CHR -...

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Site : http://www.trituradorasd.top

N° 270 - Les tbles de la cognition mathématique #2

Mme

Je certifie exactes les informations ci-dessus

J'accepte la politique de confidentialité accessible via le lien suivant : Politique de protection des données personnelles

Je souhaite recevoir la lettre Ortho Édition pour être informé des nouveautés, promotions et actualités

Veuillez prouver que vous n'êtes pas un robot en cochant...

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Site : https://www.orthoedition.com

La Compagnie du Rhum - Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues 

 

ENTRE :

o    La société La Compagnie du Rhum SAS - RCS Fort de France TMC 810 437 947 dont le si�?ge social est situé à Habitation du Simon,  97240 LE FRANÇOIS,

Ci-apr�?s désignée Le Vendeur,

 

o    Les personnes, professionnels ou consommateurs, souhaitant accéder au Contenu ou effectuer un achat via le...

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Site : https://www.lacompagniedurhum.com

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ACCORD DISTRIBUTION - Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Formation du contrat

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Date: 2019-04-23 07:36:22
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Conditions générales de vente - : Editions Blanche

Conditions générales de vente

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Satisfait ou remboursé

Si pour une raison ou pour une autre...

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Conditions générales de vente | BIG TOYS ON BOARD

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Tarifs

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