Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente materiel informatique
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Conditions Générales de Vente de prestations de services d ...
Conditions Générales de Vente des prestations de services du cabinet Alphéa Conseil
Nouvelles conditions Applicables au 1er Janvier 2018
Article 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre les consultants du cabinet Alphéa Conseil,...
Site :
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Matériel | Ortho Édition
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2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
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Site :
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Supports verbaux en Orthophonie - Ortho Édition
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Vocaligne - Ortho Édition
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Ortho Édition
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Ruelles en folie - Ortho Édition
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Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne
Conditions générales d'utilisations
LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...
Site :
https://medibox-marseille.fr
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Conditions Générales de Vente - AED Informatique
AED Informatique - Saint Raphaël intervient sur site (soit au domicile du client s'il est un particulier ou dans les locaux d'une entreprise s'il s'agit d'un professionnel) ou exécute ses prestations dans son propre atelier.
9.2 Définition
Prestations liées à l'informatique et délivrées par AED Informatique - Saint Raphaël :
- Conseil
- Dépannage et réparation
- Initiation et...
Site :
aed-informatique.fr
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions de paiement des véhicules
Le règlement des véhicules est à effectuer dans un délai de 3 jours à compter du jour de la vente.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR due en cas de retard de paiement (Art. D441-5 Code commerce).
Au-delà, des frais de parking de 40EUR/jour et par véhicule seront facturés.
Paiement uniquement carte bleue ou virement...
Site :
https://www.alcopa-auction.fr
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La Grande Evasion Escape Game Chambéry Vienne
ou appelez nous au 04 79 44 77 17
Envoyer
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Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont en vigueur à compter du 1er novembre 2015.
1. DESIGNATION
LA GRANDE EVASION est le nom commercial et d'enseigne de la SARL LUDOTAZ, SARL au capital de 7000EUR immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro de SIRET 813 684 453 00018,...
Site :
http://www.la-grande-evasion.com
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
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La Grande Evasion - Escape Game Vienne Isère
Il vous suffit de nous contacter et nous nous chargerons de lui faire parvenir la bonne nouvelle !
Les bons cadeaux permettent d'offrir une partie à une ou plusieurs personnes sans date limite de validité.
Il vous suffit de nous contacter par le formulaire de contact et nous y répondrons avec grand plaisir.
Contactez-nous
ou appelez nous au 04 74 87 82 03
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Site :
http://www.la-grande-evasion.com
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Déducsort - Ortho Édition
Jeu permettant de lire, comprendre et déduire des informations pour résoudre une énigme
Après les enquêtes de "Déducto", "Déducsort" propose une nouvelle mission à remplir : désensorceler un lieu d'un château, en retrouvant le personnage qui a jeté un sort, ainsi que l'objet que celui-ci a utilisé pour son action maléfique.
Ce matériel ludique et attractif grâce à son univers...
Site :
https://www.orthoedition.com
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N° 270 - Les tbles de la cognition mathématique #2
Mme
Je certifie exactes les informations ci-dessus
J'accepte la politique de confidentialité accessible via le lien suivant : Politique de protection des données personnelles
Je souhaite recevoir la lettre Ortho Édition pour être informé des nouveautés, promotions et actualités
Veuillez prouver que vous n'êtes pas un robot en cochant...
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Conditions générales de vente - OptimOrdiServices
Des prestations informatiques parfaitement adaptées à tous vos besoins
Conditions générales de vente
Les présentes sont conclues entre :
- La SARL OPTIM ORDI SERVICES, domiciliée 258 avenue des Filagnes 06700 Saint-Laurent-du-Var, inscrite au RCS d'Antibes sous le numéro 499 845 501, représentée par M. DURANTI Eric, ci-après nommée OPTIM ORDI SERVICES,
- Toute personne physique ou...
Site :
http://www.optimordiservices.fr
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Innovacti réseau d'agence immobilière : Syndic et Gestion ...
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Mentions Légales
* L'offre du mandat sécurité est valable à partir du 14/12/2015 sous réserve de la signature du mandat d'une durée d'un an renouvelable. Cette offre inclut (1) la garantie au mandant du versement du montant du loyer et des charges récupérables, dès le premier jour de l'exigibilité du loyer, sous réserve que le bien soit loué, même en cas de défaut de paiement du...
Site :
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Fioul pas cher – Votre Fioul livré en 24h – Cdiscount Energie
Préambule
Le site marchand fioul.cdiscount.com (ci-après dénommé le « Site ») est un site électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Le Site est édité par la société FioulReduc, société par actions simplifiée au capital de 38.802,50 euros, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 534 917...
Site :
https://fioul.cdiscount.com
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Conditions générales de vente - Comundi
Conditions générales de vente
Préambule
COMUNDI, SAS immatriculée au RCS de Paris 799 222 039, dont le siège social est situé 39 boulevard Ornano, Immeuble Pleyad 1, 93200 St Denis (ci-après « COMUNDI ») organise et dispense des formations professionnelles. Son activité de dispensateur de formation est enregistrée auprès de la DIRECCTE Ile-de-France sous le n° 11 93 07068 93 ; cet...
Site :
https://www.comundi.fr
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Conditions générales de Vente - Information Juridique
Toute commande suppose l'acceptation, par l'internaute, de l'intégralité des conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté l'ensemble des conditions générales du site. » Ce fait de...
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http://www.information-juridique.com
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ACCORD DISTRIBUTION - Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Formation du contrat
Les commandes passées sur le serveur, par courrier, ou par télécopie engagent le client de façon ferme et définitive, dès réception par notre service commercial, de la commande et de son règlement.
Accord Stratégie se réserve le droit de refuser une ouverture de compte ou une livraison pour tout client qui ne donnerait pas les...
Date: 2019-04-23 07:36:22
Site :
http://www.accord-distribution.com
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Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
39 rue de Courcelles 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2019
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente services informatiques / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente informatique et libertes
Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...
Conditions générales de vente
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 713 885 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
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Parfums Divine
Politique en matière de confidentialité et de cookies
1. Informations légales
Date d'entrée en vigueur : 01.11.2018
NOUS RESPECTONS VOTRE VIE PRIVEE
Chez Divine, nous prenons votre vie privée très au sérieux. De ce fait, nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à les gérer de manière responsable. Conformément au Règlement Général de la Protection des Données,...
Site :
http://www.divine.fr
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Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://www.jwebi.com
Conditions Générales de Vente - monexpertinfo.com
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels,
et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique
Auto-Entrepreneur: « dépannage informatique à distance »,
RÈGLE IMPORTANTE LORS DE L'INTERVENTION SUR VOS ORDINATEURS
En cliquant j'accepte les conditions générale lors de l'achats d'une...
Site :
https://www.monexpertinfo.com
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Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
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Dépannage Informatique - Conditions générales de vente
Applicables au 1er octobre 2008 et modifiables sans préavis
Dépannage Informatique Ile-De-France est une marque de la société S@V Informatique
Article 1 -Définitions :
On entend par « SAV Informatique », la dénomination commerciale de l'EURL, créée par Monsieur Christian Dupont, sise au 319 bd de la Boissière 93110 Rosny Sous Bois, France. SAV Informatique est une société de Services...
Date: 2013-09-30 16:09:34
Site :
http://depannage-informatique-paris-ile-de-france ...
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
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Conditions générales de vente | BIG TOYS ON BOARD
Rcs Paris: 350 695 128
Tarifs
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de bigtoysonboard.com, indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués...
Site :
https://bigtoysonboard.com
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Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
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Condition Générale de Vente - S Revolution - Maintenance ...
Condition Générale de Vente
Article 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Toute commande implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles expressément acceptées par S REVOLUTION. Elles s'appliquent de plein droit à toutes les ventes et prestations de services conclues par S REVOLUTION auprès...
Site :
https://srevolution.fr
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Trampoline Park
© 2018 Fourmizz Communication. Tous droits réservés. CGV Mentions légales
Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
SAS au capital de 13 318 euros
Siège social situé au 49 rue Pierre Baour 33300 Bordeaux,
n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
Adresse mail de contact : contact@trampolinepark.fr
SAS NY'S JUMP est spécialisée...
Site :
trampolinepark.fr
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Trampoline Park
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Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
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Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
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n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
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Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
SAS au capital de 13 318 euros
Siège social situé au 49 rue Pierre Baour 33300 Bordeaux,
n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
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Aujourdhui.com Shopping. Conditions générales de vente
Date et Signature
5.2. Remboursement
Aujourdhui.com accepte le remboursement des produits dans un délai de vingt (20) jours à partir de la date de la facture. Le(s) Produit(s) doit(vent) être retourné(s) dans son(leur) conditionnement(s) et emballage(s) d'origine, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
CVA pour...
Site :
http://shopping.aujourdhui.com
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La Compagnie du Rhum - Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues
ENTRE :
o La société La Compagnie du Rhum SAS - RCS Fort de France TMC 810 437 947 dont le si�?ge social est situé à Habitation du Simon, 97240 LE FRANÇOIS,
Ci-apr�?s désignée Le Vendeur,
o Les personnes, professionnels ou consommateurs, souhaitant accéder au Contenu ou effectuer un achat via le...
Site :
https://www.lacompagniedurhum.com
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Darty - Problèmes informatique et service après-vente - Pc ...
Il est vrai que Darty est un acteur majeur de la vente de matériel informatique, un large choix est proposé afin de répondre aux besoins de chacun, que ce soit du simple novice en informatique ou du Gamer aguerri.
Cependant nous relevons quelques problèmes à propos du service après-vente et de sa garantie informatique.
Grace à nos années d'expérience, nous avons pu repérer que le...
Site :
pc-urgence.com
Vendredvd.com : Société spécialisé dans la vente de pièce ...
Conditions générales de vente Vos informations personnelles Cookies et publicité sur internet © Vendredvd 2011-2018
Vendredvd.com, spécialiste de la vente sur Internet de matériel informatique, High-Tech et multimédia a été fondé à l'aube de l'an 2011 et est rapidement devenu un acteur majeur du e-commerce Français. Vendredvd.com a dès sa fondation...
Site :
http://www.vendredvd.com
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EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés
+33 (0) 473 155 701
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Les Pirates Agence web Paris
Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...
Site :
https://www.exotic-systems.com
Check-list pour créer une entreprise informatique
Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...
Site :
https://www.over-blog.com
Conditions Générales de Vente - Dépannage informatique ...
Le site internet www.lillo-depannage.com est édité par :
Nom commercial ,Lillodep, désigne l'auto-entrepreneur Joris Delplanche .
Numéro SIREN : 753 684 992
Siège social : 228 rue du Dronckaert 59223 Roncq
Téléphone : 06 95 56 80 17
Email : servtech@lillo-depannage.com
Le directeur de la publication du site web www.lillo-depannage.com est Delplanche Joris.
Le site www.lillo-depannage.com...
Site :
http://www.lillo-depannage.com
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conditions-generales-de-vente - l-appart.net
Devenez parrain ou marraine et profitez, vous et vos filleuls, d'1 mois d'abonnement offert ! (1) Devenir parrain
Conditions générales de vente
1. INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Préalablement à la conclusion de son contrat d'adhésion, l'adhérent déclare avoir pris connaissance, reçu et accepté sans réserve, les présentes conditions...
Site :
https://www.l-appart.net
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Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
Réduction fiscale dépannage informatique
Bénéficiez d'un crédit d'impôts ou d'un déduction fiscale
L'agrément simple Services à la personne pour l'assistance informatique et Internet à domicile.
Seules les services exclusivement délivrés à domicile entre dans le champs d'application de la LOI n°2005-841 du 26 juillet 2005 (fichier PDF 113 ko) relative au développement des services à la personne et portant ...
Date: 2018-04-23 08:00:18
Site :
http://www.hdservices.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - teleshopping.fr
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
https://www.teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente services informatiques / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Le Crédit-bail sur le matériel informatique - Avocat Lille
Le Crédit-bail sur le matériel informatique
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Divers
L'article L313-7 du Code monétaire et financier définit cette opération qui peut porter sur des biens d'équipement, de matériel d'outillage ou des biens immobiliers.
S'agissant de matériel informatique, le contrat de crédit-bail a pour objet généralement la location de matériel sur 24 à 36...
Site :
https://www.jurisexpert.net
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FDSI : Conseil et dépannage informatique pour particuliers ...
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Vente aux enchères en ligne | Lyon Mairie du 2
Vente aux enchères en ligne
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Accroche détaillée
Créé en 2005, en partenariat avec la ville de Lyon, agorastore.fr a pour but de donner accès à tous l'achat en ligne d'une grande variété de biens de tous types.
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Date: 2019-04-24 19:11:05
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